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Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

III. - Crâne - rachis

III.1. Crâne - face :

- au niveau de la face : voir le chapitre de la spécialité correspondante (ORL stomatologie, ophtalmologie) ;

- au niveau du crâne et en l'absence d'une atteinte neuro-psychique (auquel cas voir le chapitre « Système nerveux » et/ou « Troubles mentaux et du comportement »), les lésions séquellaires après trépanation ou embarrure ainsi que les cicatrices correspondantes du cuir chevelu n'entraînent en principe pas de séquelles fonctionnelles.

III.2. Rachis

Quels que soient la localisation cervicale, dorsale ou lombaire et le segment plus ou moins étendu, ne sont prises en compte et chiffrées que les conséquences fonctionnelles persistantes associées ou non à des troubles neurologiques.

Deux possibilités :

En cas d'atteinte neurologique prédominante, la raideur segmentaire associée justifie une augmentation du taux neurologique de....................

5 à 10 %

En l'absence d'atteinte neurologique objective au premier plan :

- à l'étage cervical : suivant l'importance de la raideur dans les trois axes (rotation, flexion-extension, inclinaison) et de la douleur, associée ou non à des céphalées, voire à des sensations pseudo-vertigineuses (bilan neurologique ORL négatif)....................

0 à 8 %

- à l'étage dorsal :

- soit dorsalgie d'effort de bon pronostic ne laissant pas de gêne permanente....................

0 %

- soit dorsalgie simple persistante....................

0 à 5 %

- en cas de dorsalgie sur cyphose, génératrice de douleurs parfois importantes et surtout d'évolution progressive avec incidence respiratoire, l'avis d'un pneumologue est nécessaire ;

- à l'étage lombaire :

Les manifestations fonctionnelles ont en commun :

- leur fréquence ;

- de n'être pas toujours en rapport avec des lésions ostéo-disco-ligamentaires ;

- de s'installer alors qu'il existe assez fréquemment un état antérieur malformatif ou dégénératif latent ou patent.

Les conséquences invalidantes ne sont pas toujours concordantes avec les constatations cliniques, ce qui justifie une analyse soigneuse des antécédents, de la symptomatologie inaugurale et du résultat du traitement.

Certaines professions exposent aux affections chroniques du rachis lombaire.

- lombalgie simple : le syndrome douloureux de la région lombaire correspond au lumbago....................

0 %

- lombalgie simple chronicisée....................

0 à 8 %

- lombalgie avec radiculalgies intermittentes (crurales ou sciatiques) : souvent sciatalgie intermittente unie ou bilatérale de topographie variable ou bien diffuse. Pathologie persistant après traitement d'un conflit disco-radiculaire, exacerbée par tout nouvel effort et constituant une gêne modérée, mais permanente dans le travail et dans tous les gestes de la vie courante....................

5 à 15 %

- lombo-radiculalgies (sciatiques ou crurales) permanentes....................

10 à 20 %

- lombo-radiculalgies avec signes déficitaires : voir chapitre « Système nerveux » ;

- raideur lombaire douloureuse post-chirurgicale sans algies radiculaires....................

0 à 8 %

- raideur lombaire douloureuse avec complications neurologiques :

L'avis d'un rhumatologue et/ou d'un neurologue est nécessaire.

- lombalgies sur état antérieur :

Il s'agit de manifestations douloureuses lombaires sans ou avec algies radiculaires ou même troubles déficitaires neurologiques persistants, mais sur état antérieur de scoliose plus ou moins prononcée, d'anomalie transitionnelle, voire de greffe arthrosique souvent latente.

La difficulté est d'apprécier l'importance de l'état antérieur et son rôle. Egalement, la date d'apparition de ces manifestations douloureuses est difficile à préciser en l'absence d'une pathologie causale inaugurale.

L'avis d'un rhumatologue et/ou d'un neurologue est souhaitable.

- bassin :

Toute modification de la statique du bassin (congénitale et/ou traumatique) retentit sur l'équilibre rachidien modifiant sa valeur fonctionnelle (voir supra).

Les conséquences neurologiques sont à chiffrer à part : voir chapitre « Système nerveux ».

- coccygodynie....................

0 à 5 %

IV. - Tendinopathies

Atteinte des insertions tendineuses au niveau des jonctions articulaires et de la capsule (origine professionnelle possible pour certaines d'entre elles).

- tendinite de l'épaule au niveau d'une insertion :

Il s'agit de l'atteinte au niveau de l'insertion d'un des muscles de l'épaule susceptible d'entraîner une gêne permanente dont l'importance doit être évaluée....................

0 à 7 %

- syndrome de la coiffe des rotateurs (ou périarthrite scapulo-humérale) :

Favorisé par les gestes répétitifs et les postures nuisantes.

Peut entraîner une raideur douloureuse de l'épaule jusqu'à l'ankylose (épaule gelée).

Peut guérir chez les sujets avant 40 ans sous réserve d'un traitement pouvant durer deux ans.

Voir raideur articulaire ou ankylose de l'épaule.

- tendinite de la région du coude (épicondylite - épitrochléite) : ces douleurs rebelles sont favorisées par la répétition des gestes. Noter que les douleurs sont quelquefois très vives, mais n'entraînent jamais de raideur. Caractère souvent chronique et persistant....................

0 à 8 %

- hygroma du coude : traitement médical ou chirurgical sans séquelle....................

0 %

- tendinite des insertions du poignet et du carpe : ces ténosynovites correspondent à des douleurs chronicisées sans gêne fonctionnelle très importante....................

0 à 8 %

- syndrome du canal carpien ou de la loge de Guyon : guérison chirurgicale le plus souvent ou séquelles minimes....................

0 à 5 %

- tendinite des autres jointures : d'une manière générale les tendinites sont responsables de manifestations algiques rebelles entraînant une gêne, mais elles peuvent générer des raideurs, notamment avec déficit à l'extension dont la gêne est variable suivant la localisation : voir chapitre correspondant.

En l'absence de raideur fonctionnellement gênante (raideur minime, mais avec persistance de douleurs appelant un traitement symptomatique)....................

0 à 3 %

- rupture tendineuse : les séquelles de désinsertion musculaire, de section et de rupture tendineuse sont à apprécier en fonction de la gêne globale et du retentissement fonctionnel.