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Article (Décret n° 2000-961 du 28 septembre 2000 modifiant le décret no 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi de directeur du musée d'Orsay)

Article (Décret n° 2000-961 du 28 septembre 2000 modifiant le décret no 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi de directeur du musée d'Orsay)

Art. 1er. - L'article 3 du décret du 14 mars 1986 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - L'emploi de directeur du musée d'Orsay comporte cinq échelons.

La durée du temps de service effectif passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est de deux ans. »