Article (Arrêté du 11 juillet 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel option « responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale »)

(1) Les annexes peuvent être consultées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche (sous-direction de la politique des formations de l'enseignement général, technologique et professionnel), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris.