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Article (Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)

Article (Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret no 2000-1180 du 4 décembre 2000 susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) comprend :

I. - Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées aux titres Ier et II du présent arrêté ;

II. - Un organisme extérieur relevant directement de la direction centrale. Il fait l'objet du titre III du présent arrêté.