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Article (Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du service de la maintenance aéronautique)

Article (Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du service de la maintenance aéronautique)

Art. 6. - L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation du service de la maintenance aéronautique est abrogé.