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Article 1 (Arrêté du 31 juillet 2002 portant création et définition de la mention complémentaire « maintenance des moteurs Diesel et de leurs équipements » et fixant ses conditions de délivrance)

Article 1 (Arrêté du 31 juillet 2002 portant création et définition de la mention complémentaire « maintenance des moteurs Diesel et de leurs équipements » et fixant ses conditions de délivrance)


Il est créé une mention complémentaire « maintenance des moteurs Diesel et de leurs équipements » dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Ce diplôme est classé au niveau V de la nomenclature interministérielle des niveaux de formation.