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Article 1 (Arrêté du 8 octobre 2002 portant prorogation de la durée de fonctionnement du comptoir de l'économat de l'armée en métropole)

Article 1 (Arrêté du 8 octobre 2002 portant prorogation de la durée de fonctionnement du comptoir de l'économat de l'armée en métropole)


Le fonctionnement du comptoir de l'économat de l'armée en métropole est prorogé à compter du 1er janvier 2002 pour une durée d'une année.