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Article (Décret du 12 novembre 2002 portant nomination au Conseil national de la montagne)

Article (Décret du 12 novembre 2002 portant nomination au Conseil national de la montagne)


Par décret en date du 12 novembre 2002, sont nommés membres du Conseil national de la montagne :
Représentant de la région Martinique :
M. Pierre Petit.
Représentant de l'Association nationale des élus de la montagne :
M. Pierre Jarlier, en remplacement de M. Jean-Louis Idiart.