A l'issue de cette première année de scolarité, le comité des études de l'ENSTIM de Douai détermine, sur avis du conseil de l'établissement visé à l'article 1er du présent arrêté, la liste des élèves aptes à passer en deuxième année.
Les élèves figurant sur cette liste sont nommés techniciens stagiaires par arrêté du ministre chargé de l'industrie.
Les élèves non retenus sont, par arrêté du ministre chargé de l'industrie :
- soit autorisés, à titre exceptionnel, à redoubler s'ils n'ont pu suivre normalement cette année de scolarité pour cas de force majeure, soumis à l'appréciation du comité des études ;
- soit, s'ils étaient déjà fonctionnaires, réintégrés dans leur corps, cadre d'emplois ou emploi d'origine ;
- soit licenciés.
Dans le cas de redoublement, les notes obtenues par les élèves lors de la nouvelle année de scolarité se substituent aux notes obtenues lors de la précédente année.