Article 1 (Arrêté du 15 juillet 2002 actualisant la liste des organismes susceptibles de vérifier les dispositions prises dans les exploitations vis-à-vis du risque présenté par les poussières (EM-1P-1-A, art. 10 et 23))

L'annexe au présent arrêté actualise et remplace la liste annexée à l'arrêté du 26 juin 1998 susvisé.