Articles

Article (Arrêté du 14 juin 2000 modifiant l'arrêté du 27 juillet 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel gemmologue)

Article (Arrêté du 14 juin 2000 modifiant l'arrêté du 27 juillet 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel gemmologue)

Nota. - Le présent arrêté et son annexe I seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale au prix de 15 F, disponible au CNDP, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.