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Article (Arrêté du 15 février 2000 portant revalorisation des indemnités pour enseignements complémentaires)

Article (Arrêté du 15 février 2000 portant revalorisation des indemnités pour enseignements complémentaires)

Art. 1er. - L'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé est modifié comme suit à compter du 1er décembre 1999 :

I. - Le a de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :

« a) Dispositions générales :

« Cours : 369,05 F ;

« Travaux dirigés : 246,13 F ;

« Travaux pratiques : 164,03 F. »

II. - A l'article 2, la mention : « 45 804,16 F » est remplacée par : « 46 168,96 F » et la mention : « 715,69 F » est remplacée par : « 721,39 F ».