Article (Arrêté du 11 août 1999 relatif à la réduction des émissions polluantes des moteurs et turbines à combustion ainsi que des chaudières utilisées en postcombustion soumis à autorisation sous la rubrique 2910 de la Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Oxydes de soufre (teneurs exprimées en équivalent SO2)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 281 du 04/12/1999 page 18076 à 18080

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La valeur limite d'émission, pour les TAC utilisant du fioul lourd, est de 1 100 mg/Nm3, jusqu'au 1er janvier 2003.