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Article (Décret du 23 novembre 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Montravel »)

Article (Décret du 23 novembre 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Montravel »)

Art. 11. - Le décret du 31 juillet 1937 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Montravel » est abrogé.