Article (Arrêté du 3 novembre 1999 portant changement de nom de l'Ecole supérieure de commerce de Paris et portant modification de son règlement pédagogique)

(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce de Paris, institut de management Europe-Paris, 79, avenue de la République, 75543 Paris Cedex 11.