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Article (Arrêté du 25 juin 1999 modifiant l'arrêté du 9 juin 1993 fixant les conditions de vérification des équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l'élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personnes)

Article (Arrêté du 25 juin 1999 modifiant l'arrêté du 9 juin 1993 fixant les conditions de vérification des équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l'élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personnes)

Art. 1er. - A l'article 23 de l'arrêté du 9 juin 1993 susvisé, après le a est inséré un nouveau b rédigé comme suit :

« b) Six mois pour les chariots automoteurs de manutention à conducteur porté. »

Les b et c de l'article 23 deviennent respectivement les c et d de cet article.