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Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Section Arbres fruitiers

Représentants de l'administration :

Président de la section : Mme Dosba (Françoise) ;

Secrétaire technique : M. Saunier (Raymond) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le directeur de la nature et des paysages du ministère de l'environnement ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des fruits et légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le président du Comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

Mme Amiot (Marie-Josèphe) ;

M. Audergon (Jean-Marc)

Mme Chevreau (Elisabeth) ;

Mme Dirlewanger (Elisabeth) ;

M. Germain (Eric) ;

M. Guyot (Sylvain) ;

M. Jacquemond (Camille) ;

M. Le Lezec (Marcel) ;

M. Lespinasse (Yves) ;

M. Poëssel (Jean-Luc) ;

M. Regnard (Jean-Luc).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Jaupitre (Thierry), Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais ;

M. Lhorme (Jean-Yves), Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais ;

M. Trifforiot (Michel), Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais.

Représentants des obtenteurs de variétés :

Mme Grillet (Elina) ;

M. Jaubertie (Jean-Pierre) ;

M. Monteux-Caillet (René).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Darnaud (Jean-Pierre) ;

M. Essner (Bruno) ;

M. Veauvy (Hubert).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Demol (Pierre) ;

M. Champeix (Jean).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Boucher (Luc) ;

M. Bouysset (Raymond) ;

M. Chabert (Pierre) ;

M. Darnaud (Bruno) ;

Mme Dauphin (Dynah) ;

M. Fragnoud (Jean-Pierre) ;

M. Laflorantie (André) ;

M. Tessier (Patrick).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Hostalnou (Eric), APCA ;

M. Primault (Jo), Comité des fruits à cidre.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Jourdain (Jean-Marc), CTIFL ;

M. Malbec (Jean-Paul), CTIFL ;

M. Michelot (Pierre), Astredhor ;

M. Perret du Cray (Xavier), CEHM ;

Mme Corroyer (Nathalie), Groupe de recherche en agriculture biologique.