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Article (Arrêté du 16 décembre 1998 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois de septembre 1998)
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Article (Arrêté du 16 décembre 1998 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois de septembre 1998)
Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.