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Article (Arrêté du 16 novembre 1998 fixant la liste des indemnités des aides-soignants civils du service de santé des armées)
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Article (Arrêté du 16 novembre 1998 fixant la liste des indemnités des aides-soignants civils du service de santé des armées)
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.