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Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 mars 2001 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine)

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 mars 2001 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine)

Art. 14. - L'étalonnier est tenu de vérifier l'identité des juments qui lui sont présentées préalablement à la saillie.

Il appose son visa sur le document d'identification de la jument.