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Article (Arrêté du 27 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 22 avril 1980 modifié fixant la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle)

Article (Arrêté du 27 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 22 avril 1980 modifié fixant la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle)

Art. 1er. - La liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle annexée à l'arrêté du 22 avril 1980 susvisé est modifiée comme suit :

La rubrique ci-après est ajoutée :

« Goudrons de houille bruts et raffinés. »

La rubrique ci-après est supprimée :

« Chlorure de diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl diméthylbenzylammonium (chlorure de benzéthonium). »