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Article (Arrêté du 26 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 26 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Art. 5. - L'article 2 de l'arrêté du 11 décembre 1997 susvisé est modifié comme suit (modification du code NSF) :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 91 du 18/04/1998 page 5987 à 5990

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