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Article (Arrêté du 24 mars 1998 modifiant l'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction des centres d'expertise et d'essais)

Article (Arrêté du 24 mars 1998 modifiant l'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction des centres d'expertise et d'essais)

Art. 1er. - L'article 6 de l'arrêté du 10 mars 1997 susvisé est modifié comme suit :

I. - A la rubrique Etablissement technique central no 3 des missiles, supprimer le troisième tiret :

« - le groupe naval d'essais et de mesures. »

II. - A la rubrique Etablissement technique central no 4 des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection :

Remplacer le troisième tiret par :

« - le centre technique d'Arcueil ; » ;

Supprimer le sixième tiret :

« - le groupe d'études et de recherches en balistique, armes et munitions. »

III. - A la rubrique Etablissement technique central no 5 des systèmes navals et des technologies communes :

Supprimer le troisième tiret :

« - le centre technique des moyens d'essais. »

Après le cinquième tiret :

« - le groupe d'études sous-marines de l'Alantique ; »,

ajouter :

« - le groupe d'études et de recherches en balistique, armes et munitions ; ».