Article (Arrêté du 11 mars 1998 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Nice)

(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce de Nice, CERAM, rue Dostoïevski, BP 85, 06902 Sofia-Antipolis Cedex.