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Article (Arrêté du 30 mars 1998 portant approbation de l'avenant no 3 à la Convention nationale des médecins spécialistes)

Article (Arrêté du 30 mars 1998 portant approbation de l'avenant no 3 à la Convention nationale des médecins spécialistes)

Périnéorraphie

Pour déchirure du plancher périnéal et du vagin (isolée, l'accouchement ayant été fait par une sage-femme).

Pour déchirure complète (sphincter anal).

Pour déchirure intéressant sphincter et muqueuse rectale.

Evacuation chirurgicale de l'utérus avec embryotomie (céphalique ou rachidienne).

Césarienne vaginale.

Interventions par coeliotomie pour traitement des anomalies de la grossesse, du travail ou des suites de couches, y compris l'extraction du foetus et l'exérèse éventuelle de tout organe génital.

Césarienne suivie de myomectomie.

Traitement par coeliotomie de la rupture utérine.

TITRE XII

ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFERIEUR

Chapitre Ier

Cuisse. - Jambe

Amputation ou désarticulation du cou-de-pied à la hanche (exclue).

Désarticulation de hanche.

Désarticulation inter-ilio-abdominale.

Iliectomie large.

Traitement chirurgical des pseudarthroses congénitales de la jambe.

Allongement ou raccourcissement de membre inférieur, quelle que soit la technique, et par côté traité :

- portant sur le tibia ;

- portant sur le fémur.

Suture d'un ligament du genou pour rupture traumatique récente.

Plastie d'un ligament latéral du genou, quelle que soit la technique.

Traitement d'une lésion du pivot central du genou, quel que soit le nombre de ligaments concernés, avec autogreffe, comprenant le prélèvement du greffon tendineux ou ostéotendineux et les gestes associés intra-articulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux éventuels, quelle que soit la technique : arthrotomie ou arthroscopie.

Patellectomie, patelloplastie, quelle que soit la technique.

Méniscectomie quelle que soit la technique, y compris l'arthroscopie éventuelle.

Désinsertion du quadriceps pour raideur du genou.

Sections ou transplantations musculaires ou tendineuses pour hanche paralytique ou coxarthrose.

Réduction chirurgicale de luxation congénitale de hanche avec ou sans creusement du cotyle.

Butée ostéoplastique de hanche.

Arthroplastie intéressant fémur et bassin.

Epiphysiodèse de l'extrémité inférieure du genou ou de l'extrémité supérieure du tibia non compris le prélèvement éventuel d'un greffon.

Prothèse totale du genou.

Réparation des ruptures du tendon d'Achille ou du tendon rotulien.

Chapitre II

Pied