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Article (Arrêté du 17 mars 1998 modifiant l'arrêté du 24 décembre 1996 relatif aux exceptions à l'interdiction de l'amiante)

Article (Arrêté du 17 mars 1998 modifiant l'arrêté du 24 décembre 1996 relatif aux exceptions à l'interdiction de l'amiante)

Art. 3. - L'arrêté du 24 décembre 1996 relatif aux exceptions à l'interdiction de l'amiante est abrogé.