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Article (Arrêté du 9 février 1998 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau)

Article (Arrêté du 9 février 1998 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau)


Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 9 février 1998, l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :

« Au titre des représentants des usagers

« En tant que représentants des associations de tourisme

« Titulaire : Mme Leduc (Géraldine), directeur général de l'Association des maires des stations classées et communes touristiques, en remplacement de M. Ruiz (Gérard).

« Suppléant : M. Chardon (Jean-Marie), administrateur de la Fédération thermale et climatique française, en remplacement de Mme Leduc (Géraldine).

« En tant que représentants de la pêche maritime

et de la conchyliculture

« Titulaire : M. Poisson (Henri), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins.

« Suppléant : M. Guernalec (Cyrille).

« Titulaire : M. Laugraud (Bernard), du Comité national de la conchyliculture.

« Suppléant : M. Godefroy (Jacques), du Comité national de la conchyliculture. »