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Article (Décisions du 17 décembre 1997 portant agrément d'artifices de divertissement)

Article (Décisions du 17 décembre 1997 portant agrément d'artifices de divertissement)

Par décision du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 17 décembre 1997, les artifices de divertissement élémentaires fabriqués ou importés par la société Ruggieri et mentionnés ci-dessous reçoivent l'agrément prévu par le décret no 90-897 du 1er octobre 1990.

Les artifices importés sont repérés par un astérisque.

Le titulaire de ces agréments est la société Ruggieri (siège social : 157, avenue du Général-de-Gaulle, 92521 Neuilly-sur-Seine Cedex).

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 18 du 22/01/1998 page 1032

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