Article (Arrêté du 29 janvier 1998 portant création d'un cycle de formation d'ingénieurs de spécialisation à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès)

Art. 5. - Le règlement particulier du cycle de formation Institut EERIE est annexé au règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.