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Article (Arrêté du 20 mars 1998 relatif à l'utilisation des minimums opérationnels Avion en aviation générale)

Article (Arrêté du 20 mars 1998 relatif à l'utilisation des minimums opérationnels Avion en aviation générale)

Art. 2. - Les conditions relatives à l'utilisation des minimums opérationnels Avion en aviation générale dans le cadre prévu à l'article 1er sont contenues dans le document intitulé : « Utilisation des minimums opérationnels Avion en aviation générale », annexé au présent arrêté (1).