Article (Arrêté du 25 septembre 1997 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))
Art. 3. - Est prononcé, à la date du présent arrêté, le changement de dénomination suivant :
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: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0242 du 17/10/97 :
: Page 15098 a 15099 :
: :
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L'article 1er de l'arrêté du 1er juin 1994 susvisé est modifié en conséquence.