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Article (Arrêté du 6 mai 1997 modifiant l'arrêté du 8 avril 1997 fixant le calendrier des opérations électorales et les modalités d'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)

Article (Arrêté du 6 mai 1997 modifiant l'arrêté du 8 avril 1997 fixant le calendrier des opérations électorales et les modalités d'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)

Art. 1er. - Le tableau figurant à l'annexe I-B de l'arrêté du 8 avril 1997 susvisé est remplacé par le tableau suivant :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0112 du 15/05/97 Page 7338 a 7339
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