Article (Arrêté du 15 mai 1997 modifiant l'arrêté du 10 juin 1994 relatif aux programmes de mathématiques des classes terminales des séries ES, L, S, SMS, STI, STL et STT)
Art. 3. - Ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999.