Article (Arrêté du 20 mai 1997 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de la recherche de l'Institut national des télécommunications)
Art. 1er. - Le comité de la recherche de l'Institut national des télécommunications comprend :
1. Trois membres de droit :
- le directeur de l'institut, président ;
- le directeur de l'école d'ingénieurs ;
- le directeur de l'école de gestion.
2. Au plus vingt-six membres nommés, dont :
- au plus douze représentants de la direction et des services de recherche de l'école, désignés par le directeur de l'institut ;
- un représentant du directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications (ENST) ;
- un représentant du directeur de l'ENST de Bretagne ;
- au plus douze personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil d'école, sur proposition du directeur de l'institut.
3. Neuf membres élus, dont :
Six représentants des personnels enseignants-chercheurs, dont :
- deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;
- trois représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;
- un représentant des chargés d'enseignement-recherche ;
Trois représentants des élèves chercheurs.
Les modalités d'élection des représentants des enseignants et des élèves au comité de la recherche sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
A titre transitoire, tant que le règlement intérieur n'a pas fait l'objet d'une délibération en conseil d'école, ces modalités sont fixées par instruction de l'administrateur général du Groupe des écoles des télécommunications.