Article (Arrêté du 20 janvier 1997 portant modification des annexes I à VI de l'arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets)
Art. 1er. - Les annexes I à VI de l'arrêté du 2 septembre 1993 susvisé sont modifiées comme suit :
1o A l'annexe I, partie B, point d, 1, le texte est remplacé par le texte suivant :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0066 du 19/03/97 Page 4313 a 4316
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2o A l'annexe II, partie B, point a, 1, le texte est remplacé par le texte suivant :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0066 du 19/03/97 Page 4313 a 4316
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3o A l'annexe II, partie B, point a, 3, le texte est remplacé par le texte suivant :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0066 du 19/03/97 Page 4313 a 4316
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