Article (Arrêté du 11 mars 1997 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 3. - Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées dans le présent arrêté ou dans l'arrêté du 3 janvier 1997 susvisé :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0082 du 08/04/97 Page 5342 a 5343
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