Article (Arrêté du 18 mars 1997 portant habilitation de l'université Lyon-I et de l'Ecole centrale de Lyon à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Exploitation des procédés)
Art. 2. - L'habilitation est accordée pour une durée de six ans à compter du 1er janvier 1997.