Article (Arrêté du 22 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 18 novembre 1994 portant nomination au conseil permanent des retraités militaires)
Par arrêté du ministre de la défense en date du 22 novembre 1996, l'arrêté du 18 novembre 1994 portant nomination au conseil permanent des retraités militaires est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de : « M. Breheret (Jean), président de l'Association des officiers de la marine et son suppléant M. Sorgus (Bernard) », lire : « M. Sorgus (Bernard), président de l'Association des officiers de la marine, et son suppléant M. Tupet (Jacques) » ;
Au lieu de : « M. Arrouet (André), président national de l'Union nationale des sous-officiers en retraite, et son suppléant M. Tauziet (Marcel) », lire : « M. Arrouet (André), président national de l'Union nationale des sous-officiers en retraite, et son suppléant M. Cauvin (Marcel) » ;
Au lieu de : « M. Porcheron (Jacques), président national de l'Association nationale et fédérale d'anciens sous-officiers de carrière de l'armée française », lire : « M. Porcheron (Jacques), président national de l'Association nationale et fédérale d'anciens sous-officiers de carrière de l'armée française, et son suppléant M. Miolane (Marcel) » ;
Au lieu de : « M. Fabe (René), président national de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie et son suppléant M. Bord (André) », lire : « M. Fabe (René), président national de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie et son suppléant M. Lancelle (André) ».