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Article (Arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation de la direction des systèmes d'armes)

Article (Arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation de la direction des systèmes d'armes)

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 17 janvier 1997 susvisé, la direction des systèmes d'armes :
- comprend les services d'administration centrale suivants :
- la sous-direction de l'administration et de la gestion ;
- la sous-direction de la qualité et de la sécurité nucléaire et pyrotechnique ;
- a autorité sur des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers :
- le service des programmes aéronautiques ;
- le service des programmes navals ;
- le service des programmes d'armement terrestres ;
- le service des programmes de missiles tactiques.