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Article (Arrêté du 15 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 1er avril 1976 relatif aux modalités de recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie)

Article (Arrêté du 15 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 1er avril 1976 relatif aux modalités de recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie)

Art. 1er. - Les dispositions du 1o du premier alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 1er avril 1976 susvisé sont supprimées et remplacées par les dispositions suivantes :