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Article (Arrêté du 8 janvier 1997 modifiant l'arrêté du 10 janvier 1990 modifié relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I)

Article (Arrêté du 8 janvier 1997 modifiant l'arrêté du 10 janvier 1990 modifié relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I)

Art. 2. - Cette décision prend effet à compter de l'année universitaire 1994-1995.