Article (Arrêté du 31 juillet 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1994 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevets d'études professionnelles)
Art. 1er. - Les horaires hebdomadaires d'enseignement applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevets d'études professionnelles des métiers de la comptabilité et du secrétariat figurant en annexe A de l'arrêté du 17 juin 1994 susvisé sont modifiés conformément aux tableaux annexés au présent arrêté.