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Article (Arrêté du 9 août 1996 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles)

Article (Arrêté du 9 août 1996 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles)

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - Les dispositions de l'arrêté du 2 septembre 1971 portant dénomination des classes préparatoires aux concours d'admission dans divers établissements d'enseignement supérieur sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997. »