Article (Arrêté du 9 août 1996 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Saint-Etienne)
Art. 1er. - Le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Sainte-Etienne est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1).