Article (Arrêté du 7 février 1996 portant nomination d'un membre de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre du travail et des affaires sociales en date du 7 février 1996, est nommé membre de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991, en qualité de membre nommé par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de la santé : M. Rhim (Renaud), en remplacement de M. Cervel (Jean-François), pour la durée du mandat restant à courir.