Article (Arrêté du 22 mai 1996 modifiant l'arrêté du 1er août 1994 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Agroéquipements)
Art. 1er. - Dans la définition des épreuves du deuxième groupe, l'épreuve E et les épreuves modulaires de substitution sont modifiées conformément à l'annexe I du présent arrêté (1).