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Article (LOI no 96-604 du 5 juillet 1996 relative à l'adoption (1))

Article (LOI no 96-604 du 5 juillet 1996 relative à l'adoption (1))

Art. 20. - I. - Le début du premier alinéa de l'article 379 du code civil est ainsi rédigé :
« Le retrait total de l'autorité parentale prononcé en vertu... (le reste sans changement). » II. - Dans le premier et le second alinéa du même article, le mot « elle » est remplacé par le mot « il ».
III. - A la fin du dernier alinéa, les mots : « jugement de déchéance » sont remplacés par les mots : « jugement de retrait ».