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Article (Arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Spéléologie)

Article (Arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Spéléologie)

Art. 15 bis. - Jusqu'au 31 décembre 1996, les candidats titulaires d'un livret de formation en cours de validité accèdent à l'examen final dans les mêmes conditions que celles en vigueur lors de sa délivrance.