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Article (Arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Spéléologie)

Article (Arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Spéléologie)

Art. 14. - L'accès direct à l'examen final est accordé :
- aux candidats pouvant justifier, antérieurement à la date du 6 décembre 1992, d'au moins huit mois d'exercice professionnel en spéléologie et titulaires, à la date de l'examen final, de la partie commune du brevet d'Etat d'éducateur sportif ou de tout titre reconnu équivalent. Le dossier de ces candidats est soumis à la commission professionnelle du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option Spéléologie ;
- aux candidats titulaires, antérieurement à la date du 6 décembre 1992, du diplôme de moniteur de spéléologie, délivré par la Fédération française de spéléologie, et titulaires, à la date de l'examen final, de la partie commune du brevet d'Etat d'éducateur sportif ou de tout titre reconnu équivalent ;
- aux cadres techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé de la jeunesse, des sports et des loisirs, aux enseignants d'éducation physique,
aux titulaires d'un brevet d'Etat délivré par le ministre chargé de la jeunesse, des sports et des loisirs, aux titulaires d'une licence S.T.A.P.S. possédant, antérieurement à la date du 6 décembre 1992, le diplôme de moniteur de spéléologie, délivré par la Fédération française de spéléologie. Les demandes entrant dans l'un des cas énumérés ci-dessus sont examinées par la commission professionnelle du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option Spéléologie.