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Article (Décret no 96-420 du 10 mai 1996 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)

Article (Décret no 96-420 du 10 mai 1996 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)

Fascicules applicables au bâtiment


D.T.U. 20.1

Ouvrages en maçonnerie de petits éléments (parois et murs)

(mai 1994).
D.T.U. 26.1

Enduits aux mortiers de liants hydrauliques (septembre 1994).

D.T.U. 34.1

Ouvrages de fermeture pour baies libres (septembre 1994).